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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPEMS
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CLOISON MODULATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOISON MODULATION
SPEMS SA

Numéro de dépôt :
3268915
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2014
CLOISON MODULATION de SPEMS

Présentation de la marque CLOISON MODULATION

Déposée le 19 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) SPEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOISON MODULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPEMS domicilié(e) 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 749 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPEMS SA domicilié(e) 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France.

La marque CLOISON MODULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOISON MODULATION est expirée depuis le 19 janvier 2014.

SPEMS a également déposé les autres marques suivantes : URBA – TECHNIC , TOUT ACCES , ESCA-LIFT , ERGO-NORM , NORMERGO , AUTO ACCES , TOUT INOX , HP – CLEAN , Inter Accès , ACCES PRIVATIF


SPEMS SA - 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France - SIREN 321749269


SPEMS SA - 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Ossature pour cloison, cloison façonnée à la demande. Cloison modulaire, séparations (cloisons) de toute hauteur, de toute longueur. Cloison amovible-cloison démontable. Cloisons extensibles. Cloisonnette. Cloisons fixes. Tous ces produits étant métalliques.